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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MAISONS DE LA BETHUNE
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CONCEPTEUR EN ARCHITECTURES BOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONCEPTEUR EN ARCHITECTURES BOIS
LES MAISONS DE LA BETHUNE, SARL

Numéro de dépôt :
3694674
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2019
CONCEPTEUR EN ARCHITECTURES BOIS de LES MAISONS DE LA BETHUNE

Présentation de la marque CONCEPTEUR EN ARCHITECTURES BOIS

Déposée le 27 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MAISONS DE LA BETHUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCEPTEUR EN ARCHITECTURES BOIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MAISONS DE LA BETHUNE domicilié(e) 0 ZAC Val de la Béthune Boulevard de l'Europe - 76270 - NEUFCHÂTEL EN BRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 022 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MAISONS DE LA BETHUNE domicilié(e) 0 ZAC Val de la Béthune Boulevard de l'Europe - 76270 - NEUFCHÂTEL EN BRAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPTEUR EN ARCHITECTURES BOIS est expirée depuis le 27 novembre 2019.

LES MAISONS DE LA BETHUNE a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS DU VERNOIS CONCEPTEUR EN ARCHITECTURES BOIS , MAISONS DUVERNOIS , MAISONS BASTEA , net-maisons , MAISONS BASTEA


LES MAISONS DE LA BETHUNE, SARL - 0 ZAC Val de la Béthune Boulevard de l'Europe - 76270 - NEUFCHÂTEL EN BRAY - France - SIREN 480022318


LES MAISONS DE LA BETHUNE - 0 ZAC Val de la Béthune Boulevard de l'Europe - 76270 - NEUFCHÂTEL EN BRAY - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaires ; décolorants à usage industriel ;

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.